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Assurance moto

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Informations et tarif

Assurance groupe

 

 

1. Assurance Groupe:

L'assurance de groupe : un must, aussi pour les PME.
La pension légale d'un travailleur salarié belge partant à la retraite représente en moyenne 40% à peine de son dernier salaire. Avec un tel pourcentage, la Belgique se situe en queue du peloton européen. La pension légale, à elle seule, ne suffira donc pas à maintenir le niveau de vie des pensionnés.

Les PME sont de plus en plus nombreuses à souscrire une assurance de groupe pour leur personnel. Les employeurs aident ainsi leurs employés à constituer une pension complémentaire qui leur permettra de maintenir le niveau de vie qu'ils connaissent avant la retraite également après celle-ci. De plus, une assurance de groupe est également fiscalement intéressante pour l'employeur.

Malgré la forte croissance du secteur de 25% en l'espace de cinq ans, de nombreux dirigeants de PME hésitent encore aujourd'hui à se lancer dans une assurance de groupe. Les questions souvent entendues sont : « Une assurance de groupe, est-ce financièrement faisable pour mon entreprise ? », « Ne requiert-elle pas une administration lourde à assumer ? », « N'est-elle pas trop complexe pour un petit employeur ? », « S'agit-il d'un investissement sûr ? », etc .

Tous ces aspects trouvent réponse dans une nouvelle brochure de Assuralia : « L'assurance de groupe Un must, aussi pour les PME »

L'assurance de groupe est un excellent moyen d'accorder un complément de rémunération, et de fidéliser ainsi votre personnel, à d'excellentes conditions fiscales et sociales.

La matière est trop complexe pour en faire une description complète, mais nos spécialistes se tiennent à votre disposition pour faire avec vous l'étude qui correspond à votre situation et à votre demande ; en voici un bref résumé :

Catégories de membres du personnel : vous pouvez définir la ou les catégories qui bénéficieront de l'assurance de groupe, suivant des critères objectifs. Vous pouvez aussi en faire bénéficier l'ensemble du personnel.

Budget : les primes se calculent le plus souvent en pourcentage des rémunérations annuelles brutes, ce qui vous permet de maîtriser votre budget. Les primes sont totalement déductibles des revenus imposables de la société.

Primes personnelles : vous pouvez prévoir une cotisation personnelle, à charge des employés qui bénéficient de l'assurance de groupe ; cette prime sera déductible de leurs revenus imposables, en plus de l'épargne pension et de l'épargne à long terme. Grâce à vous, votre personnel bénéficiera ainsi d'une possibilité nouvelle de se constituer un complément de pension, en déduisant les primes des revenus imposables, ce qui produira une économie d'impôts de 30% à 40% des primes (taux moyen spécial).

Garanties : vous définissez un cadre de garanties, avec ou sans options au choix de chaque employé : pension complémentaire, capital minimum en cas de décès, rente d'invalidité en cas de maladie ou d'accident, exonération de la prime dans les mêmes cas.

Voir documentation :
-
Plafonds d'intervention de la sécurité sociale

2. Pension libre complémentaire pour indépendants (PLCI):

Cet avantage fiscal important, réservé aux indépendants, représente pour vous une priorité ; il peut vous permettre de déduire jusqu'à 2.781€ (*) de vos revenus imposables (2009) ; il peut vous apporter ainsi une économie totale de près de 70% (avantages fiscal et social).

Le capital - pension viendra compléter la pension légale d'indépendant, qui est d'environ 700€ par mois en moyenne (!) ; elle complétera aussi d'autres pots d'épargne, comme l'épargne-pension, l'épargne à long terme ou l'engagement individuel de pension (entreprise) ; nous recommandons de choisir un contrat de « branche 21 », à taux et capital garantis ; ce taux peut aller jusque 3,25% (2009), à majorer d'un complément possible (participation bénéficiaire).
Vous pouvez opter pour un contrat de « branche 23 », investi en fonds d'investissements en actions et/ou obligations, sans garantie de rendement, et avec une garantie de capital limitée au total des primes nettes versées, ou pour une combinaison branche 21 / branche 23.

Avantages fiscal et social : les primes versées sont déductibles de vos revenus professionnels, comme les cotisations sociales, ce qui fait baisser votre revenu imposable, dès l'année suivante, et produit une économie d'impôts « marginale » (= taux de la tranche supérieure d'imposition) ; en outre, 3 ans plus tard, vos cotisations sociales pourront diminuer également. Globalement, l'avantage total peut atteindre les 70% !

Vous épargnez à votre rythme : vous décidez du niveau de votre épargne, qui doit être comprise entre 1% et 8,17% (*) du revenu servant de base au calcul des cotisations sociales, donc celui d'il y a 3 ans, avec un maximum de 2.781€ (2009) (*). Le taux d'intérêts garantis actuel est de 3,25% par an. Le montant de votre épargne annuelle n'est soumis à aucune taxe.

Garantie complémentaire en cas de décès : vous pouvez prévoir un capital minimum en cas de décès, pour la protection de vos proches.

Garantie complémentaire en cas d'incapacité de travail : la pension complémentaire est essentielle, mais encore faut-il y parvenir en bonne santé économique ! Et les indemnités prévues par la Sécurité Sociale sont très insuffisantes. Pour une prime très raisonnable, cette garantie vous permet de vous assurer un revenu de remplacement jusqu'à 65 ans, qui peut s'élever à 80% de votre revenu brut imposable actuel ; de plus, en cas d'incapacité de travail, les primes constituant votre capital pension seront payées par l'assureur.
Voir documentation : les plafonds d'intervention de la sécurité sociale.

Les primes destinées à couvrir un revenu de remplacement sont déductibles de vos revenus imposables, dans le cadre des frais justifiés, en dehors de la limitation de 2.781€/an (*).

Taxation du capital au terme : le capital vous sera payé en totalité, normalement à 65 ans, sans aucune retenue ; simplement, vous devrez ajouter à vos revenus ultérieurs un revenu fictif, pendant 10 ans, égal à 5% du capital que vous aurez reçu. C'est une taxation extrêmement favorable.

(*): ou 9,40% et maximum 3.200€ en incluant le volet "solidarité".

3. Assurances dérivées:

A. Engagement Individuel de Pension en faveur d'un Employé (EIP):

S'il existe une assurance de groupe en faveur de l'ensemble du personnel, et que vous souhaitez faire bénéficier un ou plusieurs employés d'un avantage supplémentaire, vous pouvez leur proposer un EIP, qui leur constituera un capital pension complémentaire ; le montant de la prime sera limité à 2.110€ par employé (2009); il faudra vérifier que la limite fiscale, dite « des 80% » n'est pas dépassée, compte tenu de l'assurance de groupe. La possibilité existe également de souscrire un EIP dont les primes seront payées par l'employé, et déductibles de ses revenus imposables avec une économie de 30% à 40% (taux moyen spécial), ce qui ouvre, pour lui, une possibilité supplémentaire de déduction fiscale.

 B. Assurance Collective Hospitalisation:

A partir de 5 travailleurs, vous pouvez bénéficier d'un tarif inférieur au tarif individuel , sans période d'attente en cas d'accident, période d'attente de 3 mois en cas de maladie, et sans questionnaire médical; à partir de 15 travailleurs, le tarif sera nettement inférieur. Tous les membres du personnel doivent être assurés ; ils peuvent assurer les membres de leur famille, au même tarif, les primes de celle-ci étant soit à leur charge, soit à la vôtre.
Après deux ans d'assurance, chaque employé jouit du droit d'obtenir de l'assureur la continuation du contrat à titre personnel, sans formalités médicales, et au tarif individuel du moment (Loi Verwilghen).
Chaque assuré bénéficie de la possibilité de souscrire, à titre individuel, un plan d'attente, qui lui garantira, après une période plus longue, de bénéficier du tarif individuel lié à son âge au moment de la souscription de ce plan ; il vous est également possible, en tant qu'employeur, de compléter le plan collectif de base par un plan collectif « d'attente ».
Voir documentation :
Loi « Verwilghen ».
 

C. Engagement Individuel de Pension en faveur d'un indépendant (EIP):

Après la PLCI, Il s'agit du compartiment fiscal le plus favorable pour un indépendant ; en effet, la prime déductible par l'entreprise en charges professionnelles n'est limitée à aucun montant ; il est possible de prévoir une « prime unique », pour la couverture du « back service » (carrière passée); il faudra cependant vérifier que la limite fiscale « des 80% » n'est pas dépassée.
Les garanties proposées sont : pension complémentaire, capital minimum en cas de décès, revenu de remplacement en cas d'incapacité de travail suite à maladie ou accident, exonération de la prime dans les mêmes cas.
Voir documentation :
Les plafonds d'intervention de la sécurité sociale.
La taxation du capital à 65 ans est de 10% du capital total, + accessoires, total 17% environ (2009).

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Assurances PME - Indépendants

Afin de déterminer la stratégie de polices d'assurances qui répond le mieux aux besoins de votre entreprise, de nombreux facteurs sont à prendre en considération tels que le secteur d'activité de votre entreprise, sa forme juridique, vos ressources humaines, ses risques globaux et financiers, son patrimoine mobiliers et immobiliers....

Face à la complexité de l'analyse de fond préalable et indispensable pour définir le portefeuille d'assurances de votre entreprise, l'équipe de Soyer & Mamet vous invite à prendre rendez-vous avec un de nos spécialistes :

  • Pierre Mamet                         Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
  • Michaël Schnarch:                Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
  • Marc Stinglhamber:              Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
  • Lionel Favry:                           Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
  • Anne-Catherine Vannesse: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

A titre d'information, vous trouverez ci-dessous la liste des produits d'assurance "types" d'une entreprise:

I. Biens immobiliers - mobiliers et incorporels :

Biens immobiliers:
Bâtiments
Biens Mobiliers
Matériel
Marchandises
Tous risques chantiers
1. Les biens
2. Les responsabilités
Biens incorporels
Pertes d'exploitation
 
II. Assurances véhicules
Auto
Camionnettes, camions
Motos
Flottes
 
III. Accidents du travail
Couverture légale
Complémentaire accident de travail
1. Vie privée
2. Dépassement de plafond
 
IV. Hospitalisation - soins de santé
 
V. Assistance
 
VI. Responsabilités civiles (R.C.)
Entreprise
1. RC Exploitation
2. RC après Livraison
3. RC aux Biens Confiés
4. RC Objective Incendie
5. RC Professionnelle
Mandataires
RC Mandataires Sociaux 
 
VII. Pension complémentaire:
Indépendant sans société:
Pension libre complémentaire pour indépendant (PLCI):
1. Assurance pension
2. Assurance décès
3. Revenus garantis 
Sociétés:
Personnel:
Assurances groupe:
1. Assurance pension
2. Assurance décès
3. Revenus garantis 
Mandataire:
Engagement Individuel de pensions (EIP):
1. Assurance pension
2. Assurance décès
3. Revenus garantis
Perte de l'homme clef
  • 1
  • 2

Actualité - Informations

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